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Délibérations du conseil municipal 2006-2008

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Présentation des notices

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  • 2006-253 Service public d'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité
    13 vues - 2006-253 Service public d\'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité (ouvre la visionneuse)

    13 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/21
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-254 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2005
    30 vues - 2006-254 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – rapport annuel 2005 (ouvre la visionneuse)

    30 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/22
    Sujet : distribution électrique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005
    39 vues - 2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005 (ouvre la visionneuse)

    39 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/23
    Sujet : distribution de gaz / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-256 Passation d'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales (CAF)
    4 vues - 2006-256 Passation d\'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d\'allocations familiales (CAF) (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/24
    Sujet : politique de la ville / projet éducatif
    Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-257 Aide aux projets jeunes
    6 vues - 2006-257 Aide aux projets jeunes (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/25
    Sujet : projet éducatif
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement
    3 vues - 2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/26
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-259 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2005 d'Avenance Enseignement
    70 vues - 2006-259 Restauration collective – rapport annuel d\'activité 2005 d\'Avenance Enseignement (ouvre la visionneuse)

    70 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/27
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-260 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d'offres ouvert – marchés de travaux
    2 vues - 2006-260 Stade nautique de l\'Arbre Sec – travaux de réfection de l\'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d\'offres ouvert – marchés de travaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/28
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-261 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations d'eau – marché avec l'entreprise Cillit
    2 vues - 2006-261 Stade nautique de l\'Arbre Sec – maintenance des installations d\'eau – marché avec l\'entreprise Cillit (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/29
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions
    2 vues - 2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/30
    Sujet : association / installation sportive / finances locales
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/31
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Noue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d'études médiévales
    2 vues - 2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d\'études médiévales (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/32
    Sujet : organisme de recherche / archéologie / commande publique
    Organisme : Centre d'études médiévales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-265 Acquisition d'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants
    2 vues - 2006-265 Acquisition d\'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/33
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains
    2 vues - 2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/34
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013
    39 vues - 2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013 (ouvre la visionneuse)

    39 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/35
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    2 vues - 2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/36
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-269 Personnel municipal – recrutement d'un chargé de mission pour le renouvellement urbain
    2 vues - 2006-269 Personnel municipal – recrutement d\'un chargé de mission pour le renouvellement urbain (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/37
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-270 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l'Auxerrois
    10 vues - 2006-270 Fourrière intercommunale d\'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    10 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/38
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / animal de compagnie
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) / Fourrière intercommunale d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD
    2 vues - 2006-271 Contrat d\'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/39
    Sujet : compagnie d'assurances / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-272 Actes de gestion courante
    2 vues - 2006-272 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/40
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2006-273 Bourses communales 2007
    2 vues - 2006-273 Bourses communales 2007 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/41
    Sujet : oeuvres scolaires
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille d’émargements
    1 vue - Feuille d’émargements (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 décembre 2006
    Cote : 535 W 7/42
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006
    54 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2006 (ouvre la visionneuse)

    54 vues

    Cote : 535 W 7/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006
    12 vues - Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2006 (ouvre la visionneuse)

    12 vues

    Cote : 535 W 7/44
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de l'ordre du jour de la séance du 15 février 2007
    3 vues - Sommaire de l\'ordre du jour de la séance du 15 février 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 février 2007 : sommaire
    2 vues - Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 février 2007 : sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 15 février 2007
    5 vues - Compte-rendu de la séance du 15 février 2007 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions
    1 vue - Communication du maire sur le parc d\'activités des Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/4
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le projet d'aménagement de la porte de Paris
    1 vue - Communication du maire sur le projet d\'aménagement de la porte de Paris (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/5
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le devenir de l'ancien Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie (CHSP)
    1 vue - Communication du maire sur le devenir de l\'ancien Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie (CHSP) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/6
    Sujet : établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la place des Véens
    1 vue - Communication du maire sur la place des Véens (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/7
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur les laboratoires Macors
    1 vue - Communication du maire sur les laboratoires Macors (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/8
    Sujet : entreprise
    Organisme : Laboratoires Macors
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'exécution du budget 2006
    1 vue - Communication du maire sur l\'exécution du budget 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/9
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la démission de Monique Duché
    1 vue - Communication du maire sur la démission de Monique Duché (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/10
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le renouvellement urbain acte II
    1 vue - Communication du maire sur le renouvellement urbain acte II (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/11
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Denis Roycourt sur l'état de la politique d'élimination et de traitement des déchets dans l'Auxerrois
    1 vue - Communication de Denis Roycourt sur l\'état de la politique d\'élimination et de traitement des déchets dans l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/12
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Vote sur l'urgence à délibérer (délibération 2007-25)
    1 vue - Vote sur l\'urgence à délibérer (délibération 2007-25) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/13
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Questions écrites de Dominique Mary sur l'acquisition d'un ordinateur pour l'agence postale des Piédalloues et réponse du maire ; sur les badges de stationnement en centre-ville et réponse du maire.
    2 vues - Questions écrites de Dominique Mary sur l\'acquisition d\'un ordinateur pour l\'agence postale des Piédalloues et réponse du maire ; sur les badges de stationnement en centre-ville et réponse du maire. (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/14
    Sujet : poste / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents
    1 vue - Liste des présents et absents (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/15
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre
    187 vues - 2007-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    187 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/16
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-2 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – modification du plan de financement
    2 vues - 2007-2 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/17
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-3 Cité des musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – lot chauffage, ventilation, plomberie – marché négocié de travaux
    1 vue - 2007-3 Cité des musiques – construction d\'une salle de diffusion des musiques actuelles – lot chauffage, ventilation, plomberie – marché négocié de travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/18
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-4 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'hôtel de ville – avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec la Technique Moderne et AGE
    1 vue - 2007-4 Création d\'un accès pour personnes à mobilité réduite à l\'hôtel de ville – avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec la Technique Moderne et AGE (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/19
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-5 Maison des Randonneurs – délégation de service public – avenant n° 1
    1 vue - 2007-5 Maison des Randonneurs – délégation de service public – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/20
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d'offres ouvert
    1 vue - 2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/21
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-7 Pôle Éducatif et Social du quartier Rive Droite (PESRD) – marché de maîtrise d'œuvre – constitution du jury
    1 vue - 2007-7 Pôle Éducatif et Social du quartier Rive Droite (PESRD) – marché de maîtrise d\'œuvre – constitution du jury (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/22
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-8 Fiscalité directe locale – taux 2007
    1 vue - 2007-8 Fiscalité directe locale – taux 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/23
    Sujet : fiscalité / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-9 Vaux – demande d'exonération exceptionnelle de droits de place
    1 vue - 2007-9 Vaux – demande d\'exonération exceptionnelle de droits de place (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/24
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-10 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2007-10 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/25
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-11 Opération Maroc 2006 – versement d'une subvention aux Francas de l'Yonne
    1 vue - 2007-11 Opération Maroc 2006 – versement d\'une subvention aux Francas de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/26
    Sujet : finances locales
    Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne)
    Lieu : Maroc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-12 Auxerrexpo – choix du mode de gestion
    13 vues - 2007-12 Auxerrexpo – choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)

    13 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/27
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-13 Auxerrexpo – constitution de la commission d'ouverture des plis
    3 vues - 2007-13 Auxerrexpo – constitution de la commission d\'ouverture des plis (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/28
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-14 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel
    3 vues - 2007-14 Agenda 21 – soutien de la ville à l\'utilisation de l\'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l\'habitat individuel (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/29
    Sujet : énergie renouvelable / environnement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-15 Assainissement allée des Bourdillats – convention pour la participation financière du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et de l'Yonne Républicaine
    4 vues - 2007-15 Assainissement allée des Bourdillats – convention pour la participation financière du service départemental d\'incendie et de secours (SDIS) et de l\'Yonne Républicaine (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/30
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-16 Centre ville – programme de travaux d'assainissement 2007 – demande de subvention
    1 vue - 2007-16 Centre ville – programme de travaux d\'assainissement 2007 – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/31
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-17 Enfouissement des réseaux – programme points noirs 2003 – avenant au marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2007-17 Enfouissement des réseaux – programme points noirs 2003 – avenant au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/32
    Sujet : réseau de distribution / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-18 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau – marché complémentaire
    1 vue - 2007-18 Stade nautique de l\'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d\'eau – marché complémentaire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/33
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-19 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo centre – avenant n° 1
    18 vues - 2007-19 Marché d\'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo centre – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    18 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/34
    Sujet : domaine public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-20 Jonches les Archies – étude d'aménagement de la traversée du hameau – avenant au marché avec le bureau d'étude CID
    1 vue - 2007-20 Jonches les Archies – étude d\'aménagement de la traversée du hameau – avenant au marché avec le bureau d\'étude CID (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/35
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Les Archies (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre
    1 vue - 2007-21 Plan d\'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d\'urbanisme (PLU) – association de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/36
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-22 Actes de gestion courante
    4 vues - 2007-22 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/37
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-23 Programme voirie 2007 – approbation – demandes de subventions
    1 vue - 2007-23 Programme voirie 2007 – approbation – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/38
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-24 Place de l'Arquebuse – dénomination de l'esplanade située en face du monument des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (« Esplanade du 19 mars 1962 »)
    1 vue - 2007-24 Place de l\'Arquebuse – dénomination de l\'esplanade située en face du monument des Anciens Combattants d\'Afrique du Nord (« Esplanade du 19 mars 1962 ») (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/39
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord / Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade du 19-Mars-1962 / Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-25 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer
    1 vue - 2007-25 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/40
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de signatures de la séance du 15 février 2007
    1 vue - Feuille de signatures de la séance du 15 février 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 février 2007
    Cote : 535 W 8/41
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 12 avril 2007
    3 vues - Sommaire de la séance du 12 avril 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 12 avril 2007
    3 vues - Compte-rendu de la séance du 12 avril 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Installation de Didier Michel comme conseiller municipal, à la place de Monique Duché
    1 vue - Installation de Didier Michel comme conseiller municipal, à la place de Monique Duché (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/3
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le projet immobilier de la place des Véens
    1 vue - Communication du maire sur le projet immobilier de la place des Véens (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/4
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation par Denis Roycourt du projet de renouvellement du parc automobile
    1 vue - Présentation par Denis Roycourt du projet de renouvellement du parc automobile (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/5
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Adoption de délibérations avec modifications (délibérations 2006-31 (sic pour 2007-31) « Quartier des Brichères – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker) » ; 2007-37 « Attribution de subventions exceptionnelles »)
    2 vues - Adoption de délibérations avec modifications (délibérations 2006-31 (sic pour 2007-31) « Quartier des Brichères – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker) » ; 2007-37 « Attribution de subventions exceptionnelles ») (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/6
    Sujet : réseau routier / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Joséphine-Baker / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Trois-Tours
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Listes des présents et absents de la séance du 12 avril 2007
    1 vue - Listes des présents et absents de la séance du 12 avril 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/7
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-26 Place des Véens – projet de rénovation – acquisition d'une propriété
    1 vue - 2007-26 Place des Véens – projet de rénovation – acquisition d\'une propriété (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/8
    Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-27 Renouvellement urbain – convention entre la région Bourgogne et la Ville d'Auxerre
    9 vues - 2007-27 Renouvellement urbain – convention entre la région Bourgogne et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    9 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/9
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-28 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – réaménagement de la place Corot
    1 vue - 2007-28 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – réaménagement de la place Corot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/10
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-29 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – aménagement de la rue Renoir
    1 vue - 2007-29 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – aménagement de la rue Renoir (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/11
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Renoir
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-30 Renouvellement du quartier Rive Droite – aménagement de l'avenue de la Résistance et d'une voie nouvelle
    3 vues - 2007-30 Renouvellement du quartier Rive Droite – aménagement de l\'avenue de la Résistance et d\'une voie nouvelle (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/12
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-31 Quartier des Brichères – 3e tranche de logements – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker)
    1 vue - 2007-31 Quartier des Brichères – 3e tranche de logements – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/13
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Joséphine-Baker / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Trois-Tours
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-32 Aire d'accueil des gens du voyage route de Toucy – vente à la Communauté de l'Auxerrois de l'assiette foncière pour la voie de desserte
    1 vue - 2007-32 Aire d\'accueil des gens du voyage route de Toucy – vente à la Communauté de l\'Auxerrois de l\'assiette foncière pour la voie de desserte (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/14
    Sujet : immobilier / propriété publique / nomade
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-33 Vente d'un délaissé d'opération rue Guynemer
    1 vue - 2007-33 Vente d\'un délaissé d\'opération rue Guynemer (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/15
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle
    1 vue - 2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/16
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-35 Dénomination de la voie d'accès au lotissement d'habitation « du Bois d'Acacias » rue du Carré Pâtissier
    1 vue - 2007-35 Dénomination de la voie d\'accès au lotissement d\'habitation « du Bois d\'Acacias » rue du Carré Pâtissier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/17
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier / Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement du Bois d'acacias
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2
    4 vues - 2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/18
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/19
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-38 Droits de place – exonérations pour l'année 2007
    1 vue - 2007-38 Droits de place – exonérations pour l\'année 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/20
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-39 Auxerrexpo – garantie d'emprunt – opération de réaménagement d'emprunts
    1 vue - 2007-39 Auxerrexpo – garantie d\'emprunt – opération de réaménagement d\'emprunts (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/21
    Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie
    6 vues - 2007-40 Programme d\'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d\'agglomération 2005 à 2009 avec l\'agence de l\'Eau Seine Normandie (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/22
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-41 Maison de l'Eau et de l'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise de Terrassement du Centre
    1 vue - 2007-41 Maison de l\'Eau et de l\'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'Entreprise de Terrassement du Centre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/23
    Sujet : eau / commande publique
    Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux
    1 vue - 2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/24
    Sujet : réseau de distribution / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-43 Bâtiments scolaires – programme d'investissements 2007 – répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions
    1 vue - 2007-43 Bâtiments scolaires – programme d\'investissements 2007 – répartition de l\'enveloppe annuelle – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/25
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-44 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marché de travaux – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre
    6 vues - 2007-44 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marché de travaux – avenant au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/26
    Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Centre de loisirs Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-45 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs – extension des locaux pour l'IESHA – bail emphytéotique
    1 vue - 2007-45 Institut d\'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs – extension des locaux pour l\'IESHA – bail emphytéotique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/27
    Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / propriété publique
    Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-46 Crèche associative « Les P'tits Loups » – dissolution de l'association – reprise de l'activité par la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne
    1 vue - 2007-46 Crèche associative « Les P\'tits Loups » – dissolution de l\'association – reprise de l\'activité par la Mutualité Française Côte-d\'Or–Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/28
    Sujet : association / crèche
    Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-47 Abbaye Saint-Germain – transept sud de l'église abbatiale – programme de travaux complémentaires à la réparation des dégâts occasionnés par la foudre le 14 août 2003
    1 vue - 2007-47 Abbaye Saint-Germain – transept sud de l\'église abbatiale – programme de travaux complémentaires à la réparation des dégâts occasionnés par la foudre le 14 août 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/29
    Sujet : édifice cultuel / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-48 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – avenants n° 1 aux marchés de travaux des entreprises Marquis et La Technique Moderne
    1 vue - 2007-48 Création d\'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – avenants n° 1 aux marchés de travaux des entreprises Marquis et La Technique Moderne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/30
    Sujet : police judiciaire / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-49 Exposition Raymond Humbert – demande de subvention
    1 vue - 2007-49 Exposition Raymond Humbert – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/31
    Sujet : manifestation culturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-50 Recrutement 2007 – personnel saisonnier
    4 vues - 2007-50 Recrutement 2007 – personnel saisonnier (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/32
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-51 Programme véhicules et engins 2007
    1 vue - 2007-51 Programme véhicules et engins 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/33
    Sujet : véhicule automobile / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-52 Crématorium et funérarium d'Auxerre – avenant au contrat de délégation de service public
    3 vues - 2007-52 Crématorium et funérarium d\'Auxerre – avenant au contrat de délégation de service public (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/34
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-53 Composition de la commission des finances – modification
    1 vue - 2007-53 Composition de la commission des finances – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/35
    Sujet : finances locales
    Organisme : Auxerre. Commission des finances
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-54 Protocole d'accord entre Madame Haultcoeur, la commune de Villefargeau et la ville d'Auxerre
    1 vue - 2007-54 Protocole d\'accord entre Madame Haultcoeur, la commune de Villefargeau et la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/36
    Organisme : Villefargeau (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-55 Actes de gestion courante
    5 vues - 2007-55 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/37
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 12 avril 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 12 avril 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 avril 2007
    Cote : 535 W 9/38
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 31 mai 2007
    3 vues - Sommaire de la séance du 31 mai 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/39
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 31 mai 2007
    3 vues - Compte-rendu de la séance du 31 mai 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/40
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question écrite de Dominique Mary sur la célébration de l'abolition de l'esclavage et réponse du maire
    1 vue - Question écrite de Dominique Mary sur la célébration de l\'abolition de l\'esclavage et réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/41
    Sujet : esclavage
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question écrite de Didier Michel sur le développement des formations post-bac type IUT pour placer Auxerre en 2e place des villes universitaires de Bourgogne et réponse du maire
    2 vues - Question écrite de Didier Michel sur le développement des formations post-bac type IUT pour placer Auxerre en 2e place des villes universitaires de Bourgogne et réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/42
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur
    Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-56 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – signature des marchés
    3 vues - 2007-56 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/44
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Signature des marchés de travaux
    3 vues - 2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l\'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre – Signature des marchés de travaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/45
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics
    1 vue - 2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/46
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-59 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Educatif et Social (PESRD) – attribution du marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2007-59 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Educatif et Social (PESRD) – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/47
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-60 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance
    1 vue - 2007-60 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition d\'un terrain avenue de la Résistance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/48
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-61 Place des Véens – acquisition d'une propriété à titre d'échange pour la réalisation du programme de logements
    1 vue - 2007-61 Place des Véens – acquisition d\'une propriété à titre d\'échange pour la réalisation du programme de logements (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/49
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-62 Place des Véens – vente des terrains à la société PERL pour le programme de logements locatifs
    3 vues - 2007-62 Place des Véens – vente des terrains à la société PERL pour le programme de logements locatifs (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/50
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions
    17 vues - 2007-63 Plan local d\'urbanisme (PLU) d\'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d\'activité des Clairions (ouvre la visionneuse)

    17 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/51
    Sujet : zone d'activités / urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-64 Site communal du Thureau – projet d'aménagement d'un parc acrobatique
    1 vue - 2007-64 Site communal du Thureau – projet d\'aménagement d\'un parc acrobatique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/52
    Sujet : parc de loisirs
    Lieu : Le Thureau (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-65 Jonches – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain
    1 vue - 2007-65 Jonches – acquisition d\'un terrain par exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/53
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-66 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation
    3 vues - 2007-66 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1re programmation (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/54
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle
    1 vue - 2007-67 Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/55
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-68 Garantie d\'emprunt – SA HLM Val d\'Yonne Habitat – opération d\'amélioration de l\'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/56
    Sujet : finances locales / logement
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    2 vues - 2007-69 Garantie d\'emprunt – SA HLM Val d\'Yonne habitat – opération d\'amélioration de l\'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/57
    Sujet : finances locales / logement
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-70 Carte scolaire 2007-2008
    2 vues - 2007-70 Carte scolaire 2007-2008 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/58
    Sujet : carte scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés
    1 vue - 2007-71 Centre sportif des Hauts d\'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/59
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État
    6 vues - 2007-72 Pavillon Gérot – installation d\'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l\'État (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/60
    Sujet : police judiciaire / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus
    1 vue - 2007-73 Vente d\'un délaissé de terrain rue Darnus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/61
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA
    1 vue - 2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/62
    Sujet : camping caravaning / commande publique
    Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    13 vues - 2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

    13 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/63
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire
    19 vues - 2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    19 vues

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/64
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public
    1 vue - 2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/65
    Sujet : domaine public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-78 Acceptation du legs de madame Potot
    1 vue - 2007-78 Acceptation du legs de madame Potot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/66
    Sujet : dons-et-legs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-79 Actes de gestion courante
    1 vue - 2007-79 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/67
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 mai 2007
    Cote : 535 W 9/68
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 28 juin 2007
    3 vues - Sommaire de la séance du 28 juin 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007
    6 vues - Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007 (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)
    1 vue - Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l\'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/3
    Sujet : établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville
    1 vue - Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d\'intervention pour les services, l\'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l\'artisanat en centre-ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/4
    Sujet : aide publique aux entreprises
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)
    2 vues - Communication du maire sur la création d\'un établissement public de coopération culturelle (EPCC) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/5
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires.
    2 vues - Communication du maire sur l\'amélioration des communications ferroviaires. (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/6
    Sujet : réseau ferroviaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le compte administratif
    2 vues - Communication du maire sur le compte administratif (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/7
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/8
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-80 Budget principal – compte administratif 2006
    1 vue - 2007-80 Budget principal – compte administratif 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/9
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006
    1 vue - 2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/10
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006
    1 vue - 2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/11
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006
    1 vue - 2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/12
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-84 Comptes de gestion 2006
    1 vue - 2007-84 Comptes de gestion 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/13
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006
    1 vue - 2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/14
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006
    1 vue - 2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/15
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006
    1 vue - 2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/16
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3
    3 vues - 2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/17
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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